Cadastre gratuit pour la commune de Chamole (39800)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chamole
Informations mairie :
Maire de Chamole : Denis DELBROUCQ
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chamole :
Téléphone : 03 84 37 39 89
Courriel : mairie-de-chamole@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chamole
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle du château (ancienne), Maison, Fontaine du Cheval Marin ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Poligny (Zones naturelles) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03909423C0002 | locaux professionnels | DP | 21/02/2023 | COMMUNE DE CHAMOLE |
| 03909417C0001 | locaux professionnels | PC | 22/12/2017 | EARL TONNERRE |
| 03909416C0004 | locaux professionnels | PC | 19/01/2017 | GAEC LES FONTAINES BLANCHES |
| 03909416J0006 | locaux professionnels | DP | 05/09/2016 | SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE |
| 03909413D0001 | locaux professionnels | PC | 31/07/2015 | SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chamole (39800)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000A0473 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | 40, RTE DE BUVILLY | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000A0473 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | 40, RTE DE BUVILLY | 188 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000A0475 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0510 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0513 | 15/04/2024 | 360 000,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000B0680 | 15/12/2023 | 1 520,00 € | - , AUX VERGERS | - | Vente | - | - |
| 0000B0682 | 15/12/2023 | 1 520,00 € | - , AUX VERGERS | - | Vente | - | - |
| 0000A0414 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0538 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | - , VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A0562 | 27/04/2023 | 190 300,00 € | 1, RUE DU CHATEAU | 97 m² | Vente | Maison | 6 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chamole
- Surface : 5.88 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 407.64 ha (70% de la surface communale)
- Forets (ha) : 166.17 ha (29% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 142
- Solde débiteur total calculé : 3 372 166,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 372 167,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 142 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chamole ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Chamole, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Chamole.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Chamole, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.