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Cadastre gratuit pour la commune de Rebrechien (45470)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Rebrechien
Informations mairie :
Maire de Rebrechien : Thierry LEGUET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Rebrechien :
Téléphone : 02 38 65 61 15
Courriel : rebrechien@wanadoo.fr
Site internet : http://www.rebrechien.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Rebrechien
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Moulin de l`Epinay ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 04526125T0018 | logements | PC | 10/11/2025 | SCI PILLIN |
| 0452612500005 | locaux professionnels | DP | 20/04/2025 | ENEDIS |
| 04526124T0001 | locaux professionnels | PC | 14/06/2024 | SCEA LA BORDE AUX PRETRES |
| 04526123T0001 | terrains | PA | 20/04/2023 | NEGOCIM |
| 04526122T0014 | logements | PC | 27/06/2022 | JULINE |
| 0452612100015 | locaux professionnels | DP | 15/07/2021 | ENEDIS |
| 04526121T0007 | logements | PC | 23/06/2021 | AGEM S IMMO |
| 04526121T0008 | locaux professionnels | PC | 10/05/2021 | SCI LES USAGES |
| 04526120T0032 | logements | PC | 17/12/2020 | VILLADIM AMENAGEMENT ET PROMOTION CENTRE-EST |
| 04526120T0031 | logements | PC | 17/12/2020 | VILLADIM AMENAGEMENT ET PROMOTION CENTRE-EST |
Données sur l’utilisation des terrains de Rebrechien
- Surface : 19.34 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 88.5 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 7.38 ha (1% de la surface communale)
- Forets (ha) : 992.77 ha (52% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Rebrechien ?
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Rebrechien, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Rebrechien.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Rebrechien, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.