
Cadastre gratuit pour la commune de Ternand (69620)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ternand
Informations mairie :
Maire de Ternand : Bernard DUMAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Ternand :
Téléphone : 04 74 71 33 43
Courriel : mairie@ternand.fr
Site internet : http://www.ternand.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Ternand
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Ferme de Saint Victor, Eglise Saint-Jean-Baptiste, Eglise Saint-Jean-Baptiste | Crypte et choeur ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
0692452300007 | logements | PC | 28/11/2023 | ACG |
0692451900001 | terrains | PA | 27/06/2019 | SARL COTE JARDIN |
06924517PC007 | logements | PC | 19/12/2017 | OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Ternand (69620)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B0757 | 23/12/2024 | 344 000,00 € | - , L ARICOT | - | Vente | - | - |
- | 23/12/2024 | 344 000,00 € | 495, RTE DES PLATS | 225 m² | Vente | Maison | 6 |
0000C1029 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C1037 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C1179 | 20/11/2024 | 1 500,00 € | - , BOIS DES COMBES | - | Vente | - | - |
0000C0593 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | - , GRANDE TERRE | - | Vente | - | - |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | - | Vente | Dépendance | - |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | 150 m² | Vente | Maison | 7 |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | 150 m² | Vente | Maison | 7 |
0000C1226 | 31/10/2024 | 200 000,00 € | 21, RTE DU COLLIARD | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Ternand
- Surface : 10.74 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 37.94 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 377.31 ha (36% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 206.44 ha (20% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 55.54 ha (6% de la surface communale)
- Forets (ha) : 396.85 ha (37% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 168
- Solde débiteur total calculé : 8 725 279,00 €
- Solde créditeur total calculé : 8 725 279,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 168 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ternand ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Ternand qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Ternand.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Ternand, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.