Cadastre gratuit pour la commune de Cenans (70230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cenans
Informations mairie :
Maire de Cenans : Etienne MOUGIN
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Cenans :
Téléphone : 03 84 68 37 87
Courriel : mairie.cenans@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cenans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07011318C0002 | locaux professionnels | PC | 28/09/2018 | GAEC DES CINQ CHENES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Cenans (70230)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZA0019 | 29/11/2024 | 5 698,00 € | - , MOULET | - | Vente | - | - |
| 000ZA0075 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , FOSSEIN | - | Vente | - | - |
| 000ZA0076 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , FOSSEIN | - | Vente | - | - |
| 000ZA0077 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , FOSSEIN | - | Vente | - | - |
| 000ZB0037 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , NOISON VERT | - | Vente | - | - |
| 000ZB0037 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , NOISON VERT | - | Vente | - | - |
| 000ZC0060 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , DESSOUS LA GRANDE COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0097 | 29/11/2024 | 12 351,00 € | - , TAMBORNAI | - | Vente | - | - |
| 000ZC0103 | 29/11/2024 | 5 698,00 € | - , LA GRANDE COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0104 | 29/11/2024 | 5 698,00 € | - , LA GRANDE COTE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Cenans
- Surface : 5.04 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0.05 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 82.72 ha (17% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 41.43 ha (9% de la surface communale)
- Forets (ha) : 199.09 ha (40% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 137
- Solde débiteur total calculé : 1 600 177,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 600 176,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 137 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cenans ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cenans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cenans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cenans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.