L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Oissel (76350)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Oissel
Cadastre et PLU : communes autour de Oissel
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Quartiers prioritaires : Présence de quartiers prioritaires
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Manoir de la Chapelle (ancien), Maison métallique Duclos n° 128, Constructions gallo-romaines de la Mare-du-Puits ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07648425O0004 | terrains | PA | 25/11/2025 | LE FOYER STEPHANAIS |
| 07648425O0023 | locaux professionnels | PC | 03/11/2025 | SCI PAULO |
| 07648425O0010 | logements | PC | 18/08/2025 | ALMA |
| 0764842500005 | locaux professionnels | PC | 26/05/2025 | SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L INTERIEUR OUEST |
| 07648425O0005 | locaux professionnels | PC | 26/05/2025 | SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L INTERIEUR OUEST |
| 07648425O0001 | terrains | PA | 26/03/2025 | METROPOLE ROUEN NORMANDIE |
| 07648425O0003 | logements | PC | 03/03/2025 | KARA |
| 07648424O0037 | locaux professionnels | PC | 18/02/2025 | SCI DERRIEN BRIAND |
| 07648425O0002 | logements | PC | 06/02/2025 | TEMIZ MEHMET 1980 |
| 07648424O0001 | terrains | PA | 16/01/2025 | METROPOLE ROUEN NORMANDIE |
Données sur l’utilisation des terrains de Oissel
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Oissel ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Oissel, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Oissel.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Oissel, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.