Cadastre gratuit pour la commune de Massais (79150)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Massais
Cadastre et PLU : communes autour de Massais
Distance : 0.00 km
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07916816K0003 | locaux professionnels | DP | 28/02/2016 | GEREDIS DEUX SEVRES |
| 07916816K0001 | locaux professionnels | DP | 16/02/2016 | GEREDIS DEUX SEVRES |
| 07916816K0002 | locaux professionnels | DP | 16/02/2016 | GEREDIS DEUX SEVRES |
| 07916815K0003 | locaux professionnels | PC | 17/07/2015 | GAEC D AUDEFOIS |
| 07916815K0005 | locaux professionnels | PC | 01/06/2015 | GAEC RAYMOND |
| 07916814K0008 | locaux professionnels | DP | 29/08/2014 | GEREDIS DEUX SEVRES |
| 07916814K0009 | locaux professionnels | DP | 29/08/2014 | GEREDIS DEUX SEVRES |
| 07916813M0005 | locaux professionnels | DP | 06/08/2013 | SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL |
| 07916813M0004 | locaux professionnels | PC | 20/07/2013 | EARL DECESVRE |
Données sur l’utilisation des terrains de Massais
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : -
- Solde débiteur total calculé : -
- Solde créditeur total calculé : -
- Résultat : -
informations non disponible pour cette commune
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Massais ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Massais, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Massais.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Massais, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.