L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Rustrel (84400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Rustrel
Informations mairie :
Maire de Rustrel : Pierre TARTANSON
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Rustrel :
Téléphone : 04 90 04 91 09
Courriel : rustrel.mairie@wanadoo.fr
Site internet : http://rustrel.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Rustrel
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Périmètre de 500m autour de : Ermitage Notre-Dame des Anges (ancien), Périmètre de 500m autour de : Château (ancien), Périmètre de 500m autour de : Usine de fer (ancienne) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 08410325S0001 | terrains | PA | 24/04/2025 | COMMUNE DE RUSTREL |
| 08410323S0008 | logements | PC | 21/11/2023 | LES SANTONNES |
| 08410322S0022 | locaux professionnels | DP | 03/12/2022 | ENEDIS |
| 08410318S0005 | terrains | PA | 15/03/2019 | STATIM PROVENCE |
| 08410318S0003 | terrains | PA | 31/01/2019 | TERRAINS & PROMOTION |
| 08410318S0006 | locaux professionnels | DP | 16/08/2018 | SCI LE COLO |
| 08410317S0010 | logements | PC | 27/11/2017 | PETACHEU DE RUSTREU |
| 08410317S0006 | locaux professionnels | PC | 02/11/2017 | ISTRANE |
| 08410315S0001 | locaux professionnels | PC | 21/03/2015 | GARCIA-STRAUCH |
| 08410315S0001 | logements | PC | 21/03/2015 | GARCIA-STRAUCH |
Données sur l’utilisation des terrains de Rustrel
- Surface : 28.69 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 34.12 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 96.73 ha (4% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 329.64 ha (12% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1552.75 ha (55% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Rustrel ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Rustrel, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Rustrel.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Rustrel, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.