L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Boussenois (21260)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Boussenois
Informations mairie :
Maire de Boussenois : Stéphane GUINOT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Boussenois :
Téléphone : 03 80 75 50 45
Courriel : mairie.boussenois@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Boussenois
Distance : 18.56 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint Martin ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02109616E0002 | logements | PC | 24/11/2016 | COMMUNE BOUSSENOIS |
| 02109616E0001 | logements | PC | 25/05/2016 | COMMUNE BOUSSENOIS |
| 02109616E0001 | locaux professionnels | PC | 25/05/2016 | COMMUNE BOUSSENOIS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Boussenois (21260)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AB0067 | 30/12/2024 | 11 825,00 € | - , AU DEFAUT DE LA MONTAGNE | - | Vente | - | - |
| 000AB0091 | 30/12/2024 | 11 825,00 € | - , AU DEFAUT DE LA MONTAGNE | - | Vente | - | - |
| 000AB0094 | 30/12/2024 | 11 825,00 € | - , SUR COMBE | - | Vente | - | - |
| 000AB0095 | 30/12/2024 | 11 825,00 € | - , SUR COMBE | - | Vente | - | - |
| 000AB0127 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , COMBE MARIGUET | - | Vente | - | - |
| 000AB0178 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , AU CALVAIRE | - | Vente | - | - |
| 000AC0052 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , COMBE SUR SAGNES | - | Vente | - | - |
| 000AC0057 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , COMBE SUR SAGNES | - | Vente | - | - |
| 000AC0104 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , SUR SAGNES | - | Vente | - | - |
| 000AC0106 | 30/12/2024 | 9 723,00 € | - , SUR SAGNES | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Boussenois
- Surface : 12.52 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 139.11 ha (12% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 709.37 ha (57% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 123
- Solde débiteur total calculé : 1 824 235,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 824 234,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 123 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Boussenois ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Boussenois, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Boussenois.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Boussenois, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.