Cadastre gratuit pour la commune de Brans (39290)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brans
Informations mairie :
Maire de Brans : Michaël PERES
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brans :
Téléphone : 03 84 70 36 22
Courriel : brans.mairie@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Brans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château - inscription le 31/05/2007 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03907423D0007 | locaux professionnels | DP | 02/10/2023 | ALTITUDE FIBRE 39 |
| 03907422D0003 | locaux professionnels | PC | 16/12/2022 | EARL DES 2 VALLEES |
| 03907422D0001 | locaux professionnels | PC | 14/03/2022 | EARL DU RUCHERI |
| 03907421D0002 | locaux professionnels | PC | 03/09/2021 | COMMUNE DE BRANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Brans (39290)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0118 | 21/05/2024 | 199 000,00 € | 34, RUE DU MOULIN | 110 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000ZC0120 | 21/05/2024 | 199 000,00 € | 32, RUE DU MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000AB0030 | 29/04/2024 | 70 000,00 € | 14, RUE DE LA FONTAINE | 75 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZH0002 | 22/02/2024 | 15 986,00 € | - , AUX RUPPES | - | Vente | - | - |
| 000ZH0003 | 22/02/2024 | 15 986,00 € | - , AUX RUPPES | - | Vente | - | - |
| 000ZH0003 | 22/02/2024 | 15 986,00 € | - , AUX RUPPES | - | Vente | - | - |
| 000ZL0013 | 19/02/2024 | 1 000,00 € | - , LES VIGNES | - | Vente | - | - |
| 000ZE0008 | 04/08/2023 | 800,00 € | - , LE PAUSELOT | - | Vente | - | - |
| 000AB0263 | 24/07/2023 | 1 350,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0010 | 29/06/2023 | 8 500,00 € | - , BRAS | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Brans
- Surface : 8.75 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 34.82 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 59.63 ha (7% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 30.64 ha (4% de la surface communale)
- Forets (ha) : 387.57 ha (45% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 147
- Solde débiteur total calculé : 2 753 528,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 753 527,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 147 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Brans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Brans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Brans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.