L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Vellefaux (70000)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vellefaux
Informations mairie :
Maire de Vellefaux : Didier VITREY
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vellefaux :
Téléphone : 03 84 68 60 89
Courriel : mairiedevellefaux@wanadoo.fr
Site internet : http://www.vellefaux.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Vellefaux
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chateau (ancien) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0705322500005 | locaux professionnels | PC | 10/12/2025 | CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS |
| 07053222C0003 | locaux professionnels | PC | 13/07/2023 | CABINET ROUSSEL-LOUISOT |
| 07053221C0010 | logements | PC | 21/04/2022 | HABITAT 70 |
| 07053221C0016 | locaux professionnels | DP | 14/12/2021 | SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE |
| 07053221C0001 | terrains | PA | 29/07/2021 | SCI D.R.F |
| 07053220C0004 | locaux professionnels | DP | 20/03/2020 | SICAE EST |
| 07053217C0004 | locaux professionnels | DP | 25/04/2017 | COMMUNE DE VELLEFAUX |
| 07053215C0001 | terrains | PA | 13/01/2016 | COMMUNE DE VELLEFAUX |
| 07053215C0007 | locaux professionnels | PC | 30/06/2015 | JUAN |
| 07053214C0002 | locaux professionnels | PC | 18/04/2014 | SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN IATEST |
Données sur l’utilisation des terrains de Vellefaux
- Surface : 10.2 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 47.45 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 87.07 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 319.34 ha (32% de la surface communale)
- Forets (ha) : 472.26 ha (47% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vellefaux ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Vellefaux, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Vellefaux.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Vellefaux, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.