L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Arbouans (25400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Arbouans
Informations mairie :
Maire de Arbouans : Non renseigné Non renseigné
Mandat depuis le : Non renseigné
Pour contacter la mairie de Arbouans :
Téléphone : 03 81 98 19 40
Courriel : mairie@arbouans.fr
Site internet : http://www.arbouans.jimdo.com
Cadastre et PLU : communes autour de Arbouans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Quartiers prioritaires : Présence de quartiers prioritaires
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02502024A0020 | logements | DP | 18/11/2024 | LA GRANGETTE |
| 02502022A0009 | locaux professionnels | PC | 30/01/2023 | CLINIQUE AUTO |
| 02502021A0012 | logements | PC | 24/02/2022 | CARRE DE L HABITAT |
| 02502021A0011 | logements | PC | 24/02/2022 | CARRE DE L HABITAT |
| 02502020A0014 | locaux professionnels | DP | 08/12/2020 | SYNDICAT MIXTE D ENERGIES DU DOUBS |
| 02502014A0003 | logements | PC | 04/09/2014 | SCI SALAS |
| 02502013A0003 | locaux professionnels | PC | 27/02/2014 | COMMUNE D EXINCOURT |
| 02502013A0001 | locaux professionnels | PC | 24/07/2013 | CLINIQUE AUTO SOC |
Données sur l’utilisation des terrains de Arbouans
- Surface : 1.33 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 89.46 ha (68% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 13.83 ha (11% de la surface communale)
- Forets (ha) : 0
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Arbouans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
