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Cadastre gratuit pour la commune de Serre-les-sapins (25770)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Serre-les-sapins
Informations mairie :
Maire de Serre-les-sapins : Gabriel BAULIEU
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Serre-les-sapins :
Téléphone : 03 81 59 06 11
Courriel : mairie.serre.les.sapins@orange.fr
Site internet : http://www.serre-les-sapins.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Serre-les-sapins
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Demeure ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02554224C0010 | locaux professionnels | PC | 10/07/2025 | COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINS |
| 02554224C0006 | locaux professionnels | PC | 24/06/2025 | SCI DES CENTRES DE FORMATION TRANSPORT LOGISTIQUE |
| 02554224C0007 | locaux professionnels | PC | 24/04/2025 | MAJOAN |
| 02554225C0007 | locaux professionnels | DP | 20/02/2025 | SYNDICAT MIXTE D ENERGIES DU DOUBS |
| 02554224C0004 | logements | PC | 10/10/2024 | SCCV TH SERRE LES SAPINS |
| 02554224C0059 | locaux professionnels | DP | 20/09/2024 | CARDIOSERRE |
| 02554223C0019 | logements | PC | 02/08/2024 | GP22 |
| 02554223C0019 | locaux professionnels | PC | 02/08/2024 | GP22 |
| 02554223C0017 | locaux professionnels | PC | 24/02/2024 | SYND ETUDES CREATION SALLE POLYVALENTE |
| 02554222C0014 | logements | PC | 21/03/2023 | SOUVELAINE |
Données sur l’utilisation des terrains de Serre-les-sapins
- Surface : 5.27 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 113.41 ha (22% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 8.29 ha (2% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 176.25 ha (34% de la surface communale)
- Forets (ha) : 198.8 ha (38% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Serre-les-sapins ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Serre-les-sapins qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Serre-les-sapins.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Serre-les-sapins, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.